Mentions légales
Éditeur du site
Le site https://www.ynovra.fr est édité par [dénomination sociale], [forme juridique] au capital de [capital] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse complète].
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR…]. Directeur de la publication : [nom et prénom].
Contact : bonjour@ynovra.fr.
Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur dédié administré par l’éditeur, situé dans l’Union européenne.
Activité de vente par réseau
YNOVRA exerce une activité de vente directe par réseau de distributeurs indépendants. Conformément à l’article L121-15 du Code de la consommation, la rémunération des distributeurs provient exclusivement de la vente de produits ou de services à des consommateurs, et jamais de l’inscription de nouveaux distributeurs. Les distributeurs exercent sous le statut de vendeur à domicile indépendant (articles L135-1 et suivants du Code de commerce). Tout contrat de distribution est remis par écrit avant signature et peut faire l’objet d’une rétractation dans un délai de 14 jours.
Les exemples de commissions figurant sur le site sont donnés à titre indicatif ; ils ne constituent ni une promesse ni une garantie de revenus.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, logos, mise en page, code) est la propriété de l’éditeur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à son autorisation écrite préalable.
Politique de confidentialité
Responsable du traitement : l’éditeur du site, joignable à bonjour@ynovra.fr.
Données collectées : par le formulaire de contact uniquement (nom, e-mail, téléphone et ville facultatifs, message, motif de la demande, adresse IP et date de l’envoi). Le site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience.
Finalité et base légale : répondre à votre demande d’information, de contact ou d’inscription (exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande, article 6-1-b du RGPD). Les données ne sont ni vendues ni cédées.
Destinataires : l’équipe de YNOVRA et, pour l’acheminement des e-mails, notre prestataire d’envoi (Brevo, hébergé dans l’Union européenne).
Durée de conservation : 12 mois à compter du dernier échange en l’absence de suite donnée, puis la durée du contrat et des obligations légales en cas d’inscription.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité, en écrivant à bonjour@ynovra.fr. Vous pouvez également saisir la CNIL (www.cnil.fr).
Maya, assistante IA : les questions posées à Maya sont transmises à Anthropic (API Claude, serveurs aux États-Unis, sans conservation à des fins d’entraînement selon les conditions de l’API) pour générer la réponse, et conservées par l’éditeur de façon anonyme (sans adresse IP en clair) afin d’améliorer les réponses. N’y indiquez pas de données personnelles.
Polices de caractères : les polices du site sont chargées depuis Google Fonts, ce qui transmet votre adresse IP à Google lors de l’affichage de la page.